- négociation des brevets
- купля-продажа [переговоры о купле-продаже] патентов
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Brevets — Brevet Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Projet:Économie/Liste des articles — Le but de cette page est de lister les articles de Wikipédia relatifs à l économie. Ainsi, ceux et celles intéressés par le sujet peuvent suivre les changements en cliquant « Suivi des liens ». Sommaire 1 Articles 1.1 0 9 1.2 A 1.3 B … Wikipédia en Français
Mode Alternatif De Résolution Des Conflits — Les Modes Alternatifs de Résolution des Conflits (MARC) sont des pratiques placées en regard des systèmes mis en place par les états et les gouvernements (recours contentieux, système judiciaire) impliquant un règlement à la fois juridique et… … Wikipédia en Français
Mode alternatif de resolution des conflits — Mode alternatif de résolution des conflits Les Modes Alternatifs de Résolution des Conflits (MARC) sont des pratiques placées en regard des systèmes mis en place par les états et les gouvernements (recours contentieux, système judiciaire)… … Wikipédia en Français
Mode alternatif de résolution des conflits — Les Modes Alternatifs de Résolution des Conflits (MARC) sont des pratiques placées en regard des systèmes mis en place par les états et les gouvernements (recours contentieux, système judiciaire) impliquant un règlement à la fois juridique et… … Wikipédia en Français
Listes Des Conventions De L'Organisation Internationale De Travail — Article principal : Organisation internationale du travail. Liste des Conventions adoptées par la Conférence Internationale du Travail de l OIT. Convention n° 1 sur la durée du travail (industrie) : 1919 Convention n° 2 sur le chômage,… … Wikipédia en Français
Listes des Conventions OIT — Listes des conventions de l Organisation internationale de travail Article principal : Organisation internationale du travail. Liste des Conventions adoptées par la Conférence Internationale du Travail de l OIT. Convention n° 1 sur la durée… … Wikipédia en Français
Listes des conventions de l'Organisation internationale de travail — Article principal : Organisation internationale du travail. Liste des Conventions adoptées par la Conférence Internationale du Travail de l OIT. Convention n° 1 sur la durée du travail (industrie) : 1919 Convention n° 2 sur le chômage,… … Wikipédia en Français
Listes des conventions de l'organisation internationale de travail — Article principal : Organisation internationale du travail. Liste des Conventions adoptées par la Conférence Internationale du Travail de l OIT. Convention n° 1 sur la durée du travail (industrie) : 1919 Convention n° 2 sur le chômage,… … Wikipédia en Français
Mouvement des enseignants-chercheurs de 2009 — Mouvements universitaires de 2007 2009 en France Les mouvements universitaires de 2007 2009 en France sont un ensemble de protestations contre la Loi relative aux libertés et responsabilités des universités (loi LRU ou loi Pécresse , du nom de la … Wikipédia en Français
Mouvement des enseignants-chercheurs en France — Mouvements universitaires de 2007 2009 en France Les mouvements universitaires de 2007 2009 en France sont un ensemble de protestations contre la Loi relative aux libertés et responsabilités des universités (loi LRU ou loi Pécresse , du nom de la … Wikipédia en Français